Terre enclavé

Bonjour a tous, Question de loi, Ma terre est enclavée et j'ai besoin de trouver une option valide déjà vécu pour être capable de bâtir une érablière sur ma terre. La municipalité me bloc, quelle serait les options pour leur faire changer de décision et leur faire accepter mon projet.

Trop difficile de te répondre il manque beaucoup de détails
Te bloque pour qu'elles raisons
Enclavé as-tu un droit de passage à l'année et notarié ???

J'ai un droit de passage notarier. La réponse de la ville a été que la loi a été changé en 2021(Provincial) et que seul les droit acquis resteront actif... Mais si la bâtisse passe au feu ont ne peu rebâtir. ((raison de service du 911 et sécurité public))

Une loi provincial ?? Bizarre le projet que je vous montre dans mon post (réalisation 5/16) il c est fait bâtir l an passé ??
Demande leur de te sortir l article de loi. Je me battrais, sinon ta terre vaut pas grand chose. Même si on te sort l article , est-elle fait à ta situation ?Il y a bien des choses à voir. Fouille, informe toi ailleurs, prend toi de l aide, mais laisse pas ca aller.

Les clients me compte bien des choses qui sont pas possible mais ca se fait.

Si je comprends bien
La municipalité veut t'empêcher de construire une cabane et d'avoir un quota?

tperreault a écrit:J'ai un droit de passage notarier. La réponse de la ville a été que la loi a été changé en 2021(Provincial) et que seul les droit acquis resteront actif... Mais si la bâtisse passe au feu ont ne peu rebâtir. ((raison de service du 911 et sécurité public))

Est-ce qu'il y a un chemin qui mène a ton terrain?
Est-ce que le chemin est carrossable et permet le passage de camions de pompiers et ambulances? Si ce n'est pas possible, c'est surement la raison de l'impossibilité de construire. Tu pourrais voir si tu pourrais arranger le chemin a tes frais.

Il y un chemin, mais pas parfait. Faire les modifications sur cela engendre une participation des voisins en autorisant de cédé à la ville cette partie. Arpentages et quelques frais pour élargir le chemin.

Pour la construction oui il ne veulent pas, je vais continuer mes démarches pareilles, les plans d'acériculture d’ici peu et projet d’entreprise par la suite pour leur faire comprendre le sérieux du projet.

Ici on parle d'une cabane pour avoir un quota ou pour le plaisir

Quota et la retraite

La municipalité n'est pas trop coopérative ?? Juste par curiosité, t'es ou en Outaouais ?

Ça ressemble à l’éternel problème « chalet versus cabane à sucre » ?

bonjour,
Je travaille dans le domaine de l'arpentage depuis plus de 30 ans.
Si la municipalité bloque votre projet, je peux vous assurer que le problème est en rapport avec le règlement de zonage de la municipalité.
Par rapport à la loi, il y en a plusieurs à respecter mais je ne connais pas précisément votre problème, ça peut concerner la loi sur l'urbanisme, l'environnement, le zonage agricole, etc...
Le meilleur conseil que je puisse vous donner est de ne pas engager trop de frais dans votre projet (plan d'érablière par ingénieur, construction, aménagement du chemin) en croyant que la municipalité va accepter de déroger aux lois parce que votre projet semble sérieux.
Il serait plus avantageux pour vous de demander à votre municipalité de vous mettre par écrit les raisons de leur refus et ensuite de revoir votre projet pour le rendre conforme aux lois existantes.
Des professionnels (ingénieur, arpenteur-géomètre, notaire) pourront ensuite vous donner l'heure juste dans la poursuite de votre objectif.
Bonne réflexion!

Saccarose a écrit:Il serait plus avantageux pour vous de demander à votre municipalité de vous mettre par écrit les raisons de leur refus et ensuite de revoir votre projet pour le rendre conforme aux lois existantes.

Merci, pour ce conseil
Je suis zoné forestier
Et Producteur selon la loi
J'ai déjà un plan B, mais je préfère avoir un bâtiment fixe.

Tout vient du départ que si les gens vendent une partie de terre et que cette nouvelle partie sera enclavé les municipalités ne devraient pas autoriser la vente. Ce sera un autre sujet.