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Location terre
4 participants
Location terre
Est ce que c’est possible de louer terre pour exploiter mon quota que j’ai acquis au tirage au sort? Car j’ai vendu ma terre que j’avais!
Merci
Merci
karine1919- Messages : 3
Date d'inscription : 10/07/2012
Re: Location terre
normalement le quota est attaché a la terre qui a été déclaré dans l inscription du tirage,incluent le # d entailles et le contour g.p.s.
a moins que la relève, les moins de 40 ans ne soit pas obligé a ca... sinon c est du n importe quoi cette affaire
as tu une peur de le perdre ton quota si tu appel a la patente acéricole pour t informer ?
(j appel ca" patente" parce qu on peu pus dire la fédération)
est-ce un bureau ,une association,une patente,? on l'sait pu...
a moins que la relève, les moins de 40 ans ne soit pas obligé a ca... sinon c est du n importe quoi cette affaire
as tu une peur de le perdre ton quota si tu appel a la patente acéricole pour t informer ?
(j appel ca" patente" parce qu on peu pus dire la fédération)
est-ce un bureau ,une association,une patente,? on l'sait pu...
5/16- Messages : 2046
Date d'inscription : 26/05/2013
Age : 53
Ville/village : ACTON VALE
Re: Location terre
Merci je vais appeler la patente!
karine1919- Messages : 3
Date d'inscription : 10/07/2012
Re: Location terre
lors du tirage au sort si ma memoire est bonne il y avait une clause qu'il fallait l'exploiter 3 ans minimum sinon le quotas tombais ,apres 3 ans d'exploitation il est attacher a la terre avec le contour gps fournis
Dock- Messages : 36
Date d'inscription : 27/12/2012
Re: Location terre
Le quota est normalement attaché au au numéro de lot du terrain. Le quota n appartient pas à l identité, (Le nom) est la Pour déterminer l exploitant du ou des lots.
En temps normal l acquéreur de ton lot peut demander le transfert de quota a sont nom et s il ne le fait pas,le quota va tomber au oubliettes.
En temps normal l acquéreur de ton lot peut demander le transfert de quota a sont nom et s il ne le fait pas,le quota va tomber au oubliettes.
steph24- Messages : 666
Date d'inscription : 01/04/2013
Ville/village : Sacré Cœur de Jésus

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