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Location terre
Location terre
par karine1919 le Ven 28 Déc 2018 - 11:57
Est ce que c’est possible de louer terre pour exploiter mon quota que j’ai acquis au tirage au sort? Car j’ai vendu ma terre que j’avais!
Merci
Merci
karine1919- Messages : 3
Date d'inscription : 10/07/2012
Re: Location terre
par 5/16 le Ven 28 Déc 2018 - 16:01
normalement le quota est attaché a la terre qui a été déclaré dans l inscription du tirage,incluent le # d entailles et le contour g.p.s.
a moins que la relève, les moins de 40 ans ne soit pas obligé a ca... sinon c est du n importe quoi cette affaire
as tu une peur de le perdre ton quota si tu appel a la patente acéricole pour t informer ?
(j appel ca" patente" parce qu on peu pus dire la fédération)
est-ce un bureau ,une association,une patente,? on l'sait pu...
a moins que la relève, les moins de 40 ans ne soit pas obligé a ca... sinon c est du n importe quoi cette affaire
as tu une peur de le perdre ton quota si tu appel a la patente acéricole pour t informer ?
(j appel ca" patente" parce qu on peu pus dire la fédération)
est-ce un bureau ,une association,une patente,? on l'sait pu...
5/16- Messages : 1800
Date d'inscription : 26/05/2013
Age : 52
Ville/village : région st hyacinthe
karine1919- Messages : 3
Date d'inscription : 10/07/2012
Re: Location terre
par Dock le Mar 1 Jan 2019 - 18:39
lors du tirage au sort si ma memoire est bonne il y avait une clause qu'il fallait l'exploiter 3 ans minimum sinon le quotas tombais ,apres 3 ans d'exploitation il est attacher a la terre avec le contour gps fournis
Dock- Messages : 27
Date d'inscription : 27/12/2012
Re: Location terre
par steph24 le Mar 1 Jan 2019 - 21:00
Le quota est normalement attaché au au numéro de lot du terrain. Le quota n appartient pas à l identité, (Le nom) est la Pour déterminer l exploitant du ou des lots.
En temps normal l acquéreur de ton lot peut demander le transfert de quota a sont nom et s il ne le fait pas,le quota va tomber au oubliettes.
En temps normal l acquéreur de ton lot peut demander le transfert de quota a sont nom et s il ne le fait pas,le quota va tomber au oubliettes.
_________________
Steph
steph24- Messages : 523
Date d'inscription : 01/04/2013
Ville/village : Sacré Cœur de Jésus
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