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Location terre

4 participants

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Message par karine1919 Ven 28 Déc 2018 - 11:57

Est ce que c’est possible de louer terre pour exploiter mon quota que j’ai acquis au tirage au sort? Car j’ai vendu ma terre que j’avais!

Merci


karine1919

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Message par 5/16 Ven 28 Déc 2018 - 16:01

normalement le quota est attaché a la terre qui a été déclaré dans l inscription du tirage,incluent le # d entailles et le contour g.p.s.

a moins que la relève, les moins de 40 ans ne soit pas obligé a ca... sinon c est du n importe quoi cette affaire

as tu une peur de le perdre ton quota si tu appel a la patente acéricole pour t informer ?

(j appel ca" patente" parce qu on peu pus dire la fédération)

est-ce un bureau ,une association,une patente,? on l'sait pu...
5/16
5/16

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Message par karine1919 Ven 28 Déc 2018 - 20:07

Merci je vais appeler la patente!

karine1919

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Message par Dock Mar 1 Jan 2019 - 18:39

lors du tirage au sort si ma memoire est bonne il y avait une clause qu'il fallait l'exploiter 3 ans minimum sinon le quotas tombais ,apres 3 ans d'exploitation il est attacher a la terre avec le contour gps fournis

Dock

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Message par steph24 Mar 1 Jan 2019 - 21:00

Le quota est normalement attaché au au numéro de lot du terrain. Le quota n appartient pas à l identité, (Le nom) est la Pour déterminer l exploitant du ou des lots.
En temps normal l acquéreur de ton lot peut demander le transfert de quota a sont nom et s il ne le fait pas,le quota va tomber au oubliettes.
steph24
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