Forum acéricole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Rechercher
 
 

Résultats par :
 

 


Rechercher Recherche avancée

Derniers sujets
» Essaie d'un relâcheur acer 218 act avec une batterie.
Location terre  EmptyAujourd'hui à 15:47 par claudebizier

» Credits de Carbone
Location terre  EmptyAujourd'hui à 14:04 par paulrenaud

» Panne qui gondole
Location terre  EmptyHier à 9:11 par chuck

» MESSAGE IMPORTANT
Location terre  EmptyHier à 7:44 par Goudrelle

» Les erreurs du passé !!!
Location terre  EmptyJeu 16 Sep 2021 - 9:51 par Goudrelle

» Par ou débuter? Nouveau dans le domaine
Location terre  EmptyJeu 16 Sep 2021 - 0:04 par Explorateur

» Projet de retraite
Location terre  EmptyMer 15 Sep 2021 - 20:42 par patrbell

» Panne plate (vendu)
Location terre  EmptyMer 15 Sep 2021 - 18:44 par Le novice

» Une nouvelle section !!
Location terre  EmptyMer 15 Sep 2021 - 10:56 par paulrenaud

» Patron de bouillge
Location terre  EmptyMar 14 Sep 2021 - 21:12 par Goudrelle

»  ** 3600 ** Membres et ca continue !!
Location terre  EmptyMar 14 Sep 2021 - 9:39 par Goudrelle

» Extracteur haut vacuum
Location terre  EmptyLun 13 Sep 2021 - 17:14 par Goudrelle

» Érablière a vendre
Location terre  EmptyDim 12 Sep 2021 - 23:27 par Goudrelle

» Petite réflexion
Location terre  EmptyDim 12 Sep 2021 - 10:12 par beaver

» A vendre tubulure 3/16
Location terre  EmptySam 11 Sep 2021 - 7:21 par beaver

» pompe shurflo 12 volt
Location terre  EmptyVen 10 Sep 2021 - 20:04 par beaver

» St-Alexis des Monts ce week end !!!!
Location terre  EmptyVen 10 Sep 2021 - 19:57 par Goudrelle

» baisse de pression automatique pour érablière / thermostat
Location terre  EmptyVen 10 Sep 2021 - 9:52 par claudebizier

» Entaillage "Tubulure"
Location terre  EmptyJeu 9 Sep 2021 - 20:21 par Goudrelle

» Shurflow avec maître ligne
Location terre  EmptyMer 8 Sep 2021 - 9:32 par Goudrelle

Merci a nos partenaires
 /></a> Location terre  Logo-e14


-15%
Le deal à ne pas rater :
Manette Xbox sans fil Pulse Red
50.99 € 59.99 €
Voir le deal

Location terre

4 participants

Aller en bas

Location terre  Empty Location terre

Message par karine1919 Ven 28 Déc 2018 - 11:57

Est ce que c’est possible de louer terre pour exploiter mon quota que j’ai acquis au tirage au sort? Car j’ai vendu ma terre que j’avais!

Merci


karine1919

Messages : 3
Date d'inscription : 10/07/2012

Revenir en haut Aller en bas

Location terre  Empty Re: Location terre

Message par 5/16 Ven 28 Déc 2018 - 16:01

normalement le quota est attaché a la terre qui a été déclaré dans l inscription du tirage,incluent le # d entailles et le contour g.p.s.

a moins que la relève, les moins de 40 ans ne soit pas obligé a ca... sinon c est du n importe quoi cette affaire

as tu une peur de le perdre ton quota si tu appel a la patente acéricole pour t informer ?

(j appel ca" patente" parce qu on peu pus dire la fédération)

est-ce un bureau ,une association,une patente,? on l'sait pu...
5/16
5/16

Messages : 1847
Date d'inscription : 26/05/2013
Age : 53
Ville/village : ACTON VALE

Revenir en haut Aller en bas

Location terre  Empty Re: Location terre

Message par karine1919 Ven 28 Déc 2018 - 20:07

Merci je vais appeler la patente!

karine1919

Messages : 3
Date d'inscription : 10/07/2012

Revenir en haut Aller en bas

Location terre  Empty Re: Location terre

Message par Dock Mar 1 Jan 2019 - 18:39

lors du tirage au sort si ma memoire est bonne il y avait une clause qu'il fallait l'exploiter 3 ans minimum sinon le quotas tombais ,apres 3 ans d'exploitation il est attacher a la terre avec le contour gps fournis

Dock

Messages : 36
Date d'inscription : 27/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Location terre  Empty Re: Location terre

Message par steph24 Mar 1 Jan 2019 - 21:00

Le quota est normalement attaché au au numéro de lot du terrain. Le quota n appartient pas à l identité, (Le nom) est la Pour déterminer l exploitant du ou des lots.
En temps normal l acquéreur de ton lot peut demander le transfert de quota a sont nom et s il ne le fait pas,le quota va tomber au oubliettes.

_________________
Steph
steph24
steph24

Messages : 627
Date d'inscription : 01/04/2013
Ville/village : Sacré Cœur de Jésus

Revenir en haut Aller en bas

Location terre  Empty Re: Location terre

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum