la sureté de sa personne

 Salut 5/16 et 1/4  ,  wow! quel reportage instructif , je l`ai mis dans mes favoris ,,,,, et en passant c`est le plus long que j`ai vu sur le forum ,,,,, un autre record   ,,,, félicitation mon ami ,, amicalement  p4

5/16 a écrit:C est dans la loi canadienne.

http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/B-4/TexteComplet.html

Merci 5/16

5/16 a écrit:Yves.

https://debitoor.fr/termes-comptables/lettre-de-change

ok c'est un site francais... mais disons que les regles sont les meme....si j'ai bien lu...la dette ne s'efface pas...elle ne fait que ce transférer a un autre créancier...qui lui va se faire paye ultérieurement...avec posibilité de frais et interets

''La lettre de change est un instrument de paiement par lequel une personne, le tireur, donne ordre à une autre personne donnée, letiré, de payer un certain montant à lui-même ou à une tierce personne........

La lettre de change est en même temps uninstrument de crédit par l’escompte car elle fixe une date d’échéance pour le paiement, ultérieure à la date de prestation du service ou de livraison du produit.

Avantages de la lettre de change

Les différentes parties retirent un avantage de l’utilisation d’une lettre de change comme instrument de paiement.

Le créancier / fournisseur est payé immédiatement si il recourt à l’escompte.
Le débiteur / client bénéficie d’un délai pour le règlement.
L’établissement bancaire peut facturer des intérêts/agios sur l’escompte. Il bénéficie aussi d’une meilleure garantie en raison de la solidarité des signataires envers le bénéficiaire.

donc...a moins que ce soit perdu entre deux chaise....tot ou tard il va avoir de la visite et des nouvelle de son nouveau ''créancier''

Mais si je comprend bien....son courrier recommender il doit l'envoyer... non  au créancier....mais a la banque du Canada...pour qu'elle la paye a sa place......cela ressemble un peu a une demande de prets plus qu'autre chose.....(mais je peux mal comprendre aussi )

Mais le futur nouveau créancier peut refuse de payer.....

''Refus de paiement d’une lettre de change

Si le débiteur refuse la lettre de change, c’est-à-dire refuse de payer le montant indiqué à l’échéance, la banque renvoie la lettre au créancier.

Le créancier émetteur de la lettre peut alors engager une procédure de recouvrement auprès du débiteur.

Le débiteur a alors la possibilité de renégocier la date d’échéance du règlement.

Le non-paiement entraîne l’inscription du débiteur au fichier de l’historique des incidents de paiement de la Banque de France.

En cas de non-paiement, l’ensemble des signataires de la traite sont responsables solidairement.

Autrement dit, le paiement intégral du montant peut être réclamé à n’importe lequel des signataires.''

bref

il a un compte
il demande a un autre de paye a sa place, mais s,engage a le remboursé plus tard selon les condition que le payeur va lui donner
mais le payeur lui va se faire paye tot ou tard...a moins de faire un don

cela semble pareil , si en etant pas capable de paye une dette quelquonque....je partirais a ma banque pour faire un pret....donc ce sera la banque qui va paye a ma place...et a moi a remboursé

a mon avis il ne fait qu'achete du temps

la prochaine fois que je vais voir mon comptable.... je vais lui en glisse un mot

Desolé pour pierre de la famille des daoust mais j avais rien a faire a matin pis j ai trouve dans la presse un article sur lui le 31 mars 2017 le fisc est debarquer chez lui ... ceux qui pense que ca fonctionne c est technique devront y penser 2 fois .... un jours ou l autre faut que tu fasses face a la musique...
Faudrait suivre son dossier voir comment ca vas ce terminer ..
Y vas surement etirer ca pendant des années jisqu a ce qu un juge ce tannepis le declare plaideur quirulent.. comme la plupart des freemen.....

Un autre article
Googler cela
La cour supreme refuse d entendre deux radicaux quebecois
Y en a jamais un qui a gagner en cour...

Un autre
sylvainpaquette.ca retour sur les freemen

Bref si tu veux avoir du trouble courre après . Mais un jour tu va le rejoindre ça c'est écrit dans le ciel . 26 tout a l'heure et 20 présentement . Je pense que les érables couleront pas aujourd'hui.

J'aime bien cet extrait...

À première vue, vous croirez avoir rencontré un sauveur, celui qui vous guidera sur le sentier de la liberté. Vous aurez envie de leur donner votre pouvoir tellement leur charisme respire l’absolue vérité. Leur prestance et leurs connaissances vous impressionneront. Vous serez convaincus qu’ils peuvent plaider devant n’importe quel avocat ou juge et gagner leur cause.

Croyant avoir touché à l’illumination et voyant les autres joindre et suivre ces pseudo-gourous, vous engloutirez des sommes astronomiques pour suivre leurs cours et apprendre des techniques de droits et de procédures pour récupérer des droits que vous possédez déjà et qu’en fait, vous ignoriez l’existence. Vous affirmerez votre position à la Reine, aux gouvernements ainsi qu’aux institutions bancaires via une déclaration officielle et du même coup, vous vous soustrairez à vos obligations sociales et financières en rejetant vos engagements financiers. Vous invoquerez que l’argent n’existe pas et que la dette est fausse. Votre dossier se retrouvera au département des comptes litigieux dans les bureaux de contentieux. Puis, pendant plusieurs mois, le tout restera sans nouvelle. Le gourou vous dira que l’absence de réponse est un acquiescement de fait et que vous n’avez rien à craindre. Vous vous sentirez libérer et vous penserez que vous faites partie des élites privilégiées qui ont accès à quelque chose de terriblement secret. Vous verrez vos amis et vos proches comme des zombies et vous croirez être le seul réveillé parmi tous ces gens.

Après plusieurs mois de silence, les contentieux des institutions passeront à l’action. Le moulin à viande se mettra en branle ! Désormais, les huissiers de justice seront vos seuls contacts avec la réalité du monde moderne. Votre maison, vos biens, vos avoirs seront saisis et vous vous retrouverez sur la paille. Le gourou dira que le système est corrompu et que vos droits ont été bafoués ou encore, que vous avez oublié une virgule dans vos documents et que tout ce qui vous arrive est de votre faute. Pour vous défendre, ils accepteront de vous aider à affirmer votre droit moyennant une rétribution. Celui qui tirera profit de votre situation sera le gourou, évidemment.

je ne sais pas si c'est réel....mais cela me semble plausible pareil

Disons en plus que moi quelqu'un qui fait une vidéo en chemise bigbill.....sur comment fonctionne les règlement et lois sur taxe et l'impot ......

http://kentbarrett.com/message-a-m-eric-bardier-de-lagence-de-revenu-canada/

voici une lettre que un dénomme Pete Daoust aurait envoyer au revenu canada le 24 avril 2017....donc il n y a pas longtemps

Message à M. ERIC BARDIER de l’AGENCE DE REVENU CANADA
avril 24, 2017 de Pierre
Ok…..au lieu d’agir en SAUVAGES comme vous l’avez fait, pourquoi ne pas me RETOURNER ces LETTRES DE CHANGE ?

Annie, de l’Agence du Revenu du Canada m’a téléphoné le 10 Aout 2015. Elle affirme avoir bien reçu la LETTRE DE CHANGE, je lui dit tout simplement de la PRÉSENTER au paiement, la BANQUE DU CANADA.

Annie me dit PARFAIT et si il y a autres choses je vous rappelle. POURQUOI ANNIE NE M’A PAS RAPPELÉ ?

POURQUOI ne pas tout simplement RETOURNER cette LETTRE DE CHANGE avec mention REFUSÉ comme la Loi sur les LETTRES DE CHANGE l’indique?

Pour ne pas me dire tout simplement que je ne peux pas utiliser la SÛRETÉ de MA personne pour que cette sûreté puisse RÉGLER ces dettes que je REFUSE DE RACHETER et/ou ACHETER ?

POURQUOI, au lieu d’inventer un CRIME quelconque, vous ne me dites pas la VÉRITÉ ?

Je n’ai JAMAIS tenté D’ÉLUDER quoi que ce soit……vous êtes des MENTEURS !!!! ….tout le RAVAGE que vous avez faits à moi, ma famille et mes entreprises….POURQUOI ??

AVEZ-VOUS UNE PETITE IDÉE DU BORDEL QUE VOUS AVEZ CRÉÉ??

POURQUOI ne pas jouer FRANC JEU et me dire que la Charte du Québec est une DÉCORATION et que dans les faits nous sommes TOUS pris en ESCLAVAGE versus cette foutu fraude qui est la fucking DETTE PUBLIQUE ?

ÉCOUTEZ CECI et dites-moi; POURQUOI PERSONNE NE M’A RAPPELÉ POUR ME DIRE NON, on ne va pas présenter cette LETTRE DE CHANGE au PAIEMENT (Banque du Canada) et NON, on ne va pas reconnaitre et RESPECTER ce que Sa Majesté a DÉCRÉTÉ dans cette décoration qui est la CHARTE DU QUÉBEC ?

AVEZ-VOUS UNE IDÉE DE L’AMPLEUR QUE CE BORDEL VA PRENDRE ?

Par : Pierre
L’homme qui veut bien ADMINISTRER sa personne, mais qu’on ne veut PAS qu’il le fasse, parce que on ne veut PAS lui dire la VÉRITÉ.
TOUS DROITS RÉSERVÉS

L’IGNORANCE DE LA LOI NE SERA PAS UNE EXCUSE MONSIEUR ÉRIC BARDIER DE L’AGENCE DU REVENU DU CANADA.


AVEZ VOUS AUTRES CHOSES À “CACHER” ?

Je n’ai JAMAIS dis que je ne voulais pas PAYER, j’ai TOUJOURS dit que je ne voulais pas ACHETER.

Maintenant, dites-moi, suis-je OBLIGÉ D’ACHETER?

Seulement un ESCLAVE peu être obligé à ACHETER et/ou encore pire, RACHETER quoi que ce soit….

SUIS-JE UN FUCKING ESCLAVE OUI ou NON ?
________________________________________________________________________________________________________

cela semble alle moins bien maintenant..

je vais repondre a ta question de :

POURQUOI ne pas tout simplement RETOURNER cette LETTRE DE CHANGE avec mention REFUSÉ comme la Loi sur les LETTRES DE CHANGE l’indique?

Ils veulent te montré que tu n'est pas au dessus des lois et pas aussi intelligent que tu semble le croire....en plus de pousse ta luck a faire des vidéo sur le web et des conférences payantes.....il vont te montre c'est qui qui a le gros bout du baton et vont faire un exemple avec toi

Des fois oui l agence du revenu exagere mais personne n est au dessus des lois que ca te plaisse ou non ...
Apres ca vont venir faire pitier a tv comme la madame pis son amende....alors qui savent exactement dans quoi il s embarque..

Moi aussi j'ai un problème avec la facon dont notre société est gérée

c,est du toujours plus, donc on en veut plus de vos poches.... mais tant que l'on élira pas du monde qui eux voudront travailler dans la collone des dépense au lieu d'essayer d'augmenter les revenus...on a d'autre choix que de souscrire au frais colectif ou déménage en Afghanistan ou autre pays du genre et alle se caché dans au recoins du désert ou de la jungle...en essayant de gardé notre tête

les changement se font de l'intérieur et non en désobéissance sociale..... a moins d"etre un carré rouge avec des casseroles et faire du saccage devant un gouvernement sans collone....autre que la collone des revenus

Éric1973 a écrit:
Belle logique de socialiste mais j'ai pas le choix si je veux garder mes terres.... Comment faire travailler des fonctionnaires pour rien. Tu fait travailler des fonfons du Mapaq pour payer le salaire des fonfons municipaux

Est-ce que quelqu'un à déjà réussis à contester son compte de taxes et gagné quelque choses. La rengaine des fonfons municipaux c'est "est-ce que tu vendrais au prix de l'évaluation". La réponse est, non, mes terres sont pas à vendre j'essai de les exploiter. Éric

Eric a bien écrit " est-ce que quelqu un a déja réussi a contester son compte de taxes"....je lui est tout simplement répondu. Mais ce qui me dérange avec ce que tu as dis aby, c est de le traiter de si et de ca.(daoust). Au moins il a essayer kek chose. Et en plus Éric a ben le choix de le faire. Je lui offert un autre choix. Alors pourquoi capoté et monté encore un sujet en épingle ?

L autre chose c est que si on ne suis pas la masse, on est pas correct. Mais aby, ca veut pas dire que la masse EST correct. Je trouve que ca été arrogant la maniere que ca c est passé.

Je m attendais plus que tu écrive quelques chose sur le sujet volet 1 sur la fed (sujet a goudrelle) .Mais je vois que pour toi, la fed est correct et que tu va suivre la masse...

Salut 5/16
Oui pour donner des conseil au gens mais faut quand meme pas leur dire n importe quoi... as tu tout lu sur ces personnes?  As tu etais voir des jugement sur les freemen ?
Tu aurais pu lui conseiller de contester son evaluation il existe des mecanismes legal pour ca ...mais tu sors c est affaire la pis dis mois pas que j ai monter ca en epingle pis capoter j ai juste monter que ce fait ce gars la c est d etirer le temps pis je pense que yves aussic est qu il a fait...

Pis pour le sujet de fed tu veux que je rajoute quoi pout te faire plaisir??? Je pense que les questionnement les plus important on deja etait ennoncer...

Je ne dis pas que la fes est parfaite mais je commence a penser que la grande majorité des producteurs sont satisfait esceque ca fait mon affaire?? ..bof
Avant la fed je vendait tout mon sirop a mon acheteur pis maintenant il acheteur autorisé.. donc avec ou sans fed moi je commence a m en balancer ....
Je veux juste par perdre l argent qui dort a fed..

Pis depuis qu on parle de la fed se sont toujours les 7 8 membres qui en parle sur plus de 1750 membres ca te donne tu une petite idée de l interet que le monde porte pour le sujet...

Pis pour ce qui est de la masse c est a ceux qui sont contre de les faire changer d idée et ca se fait pas en les rabaissant qui vont avoir le gout de jaser du sujet avec toi.

Des fois on peu ne pas ce comprendre en ecrit mais en personne c est toujours plus facile

Bonne journée a toi

Faudrais savoir le pourcentage de gros producteur qui font affaire avec la fédé qui sont inscrit sur le forum, selon ce que je vois vous ne semblais pas être un tonne a être inscrit et surtout a être actif au sujets et répondre au questions ...

Salut maxim
Ca depend c est quoi pour toi gros....
Si ma memoire est bonne la grosseur moyenne des producteur je crois est de 6000 entailles donc mois je suis en bas de la moyenne donc un petit producteur.

il me semble la moyenne des producteur sont dans les 4000 ent

des producteur avec contingent ici  y en a mais ils ne sont pas tous actif, et en plus, que ceux qui ose en parlé (d'un cote ou de l'autre) ont pas mal tout dit et l'autre frange..ont peut etre pas trop envie d'embarqué dans un sujet assez épineux a tout de moins...

les autres ...sont campés dans leur retranchement et ne changerons pas d'idée si facilement

Moi si ce ne serait pas de la précarité du système...a cause de la production et nombre d'entaille extérieur du quebec, qui ne sont pas sous le controle de la fed...ou du système.... j'aurais vraiment pas trop de problème avec

le reste...c'est de la vaisselle et des peccadilles selon moi......si on exclu les probable conflit d'intérets et hommerie de ceux qui ont les main dedans la gestion de ce dernier  ..... en passant de la gestion bureaucratique au entrepots et inventaire.

PS : je n'accuse pas personne ni ai des informations .....mais je connais la nature humaine.....

PS no 2;....pour notre ami Pete...oui j'ai quand meme fouillé cette histoire et dis ce que j'en pensais.... et je ne suis pas gèné de cela.... il me reste encore une question resté en suspend sur l'autre post....mais sinon j'ai encore la meme idée de ce Mr

faudrait peut etre s'en dissocier un peu...parce que pas certain qu'on devrait le cité en exemple

en passant... je voulais m'abstenir de vous montre cela...mais je ne suis pas capable.... voici un site web ou ce dernier semble etre actif.... fouillez un peu sur le forum....disons un peu spéciale comme forumhttp://orandia.com/forum/index.php?mode=thread&id=144829

Tiens j avais le gout de rajouter ceci ..
Dans chaque domaine quand on est pas d acorrd on fait valloir son point de vue et ensuite si la majorité en souhaite autrement ben sois qu on se rallye a eu ou on prend les decission qui s impose ..que ce soit pour la politique(ligne de partie ) ou syndicat( maniere de voir les chose ) ou un conseil d administration ((contrr la volonte du c.a)..

Meme si je passe mes energies a aller contre 80 % du monde suis je mieux de passer ou de gasspiller mes energie et me faire des boulles dans l estomac pour quelque chose que je ne peux changer?????

Yves a écrit:faudrait peut etre s'en dissocier un peu...parce que pas certain qu'on devrait le cité en exemple

Ben d'accord avec toi, donc on en parle plus......

Abyzoé a écrit:Pis depuis qu on parle de la fed se sont toujours les 7 8 membres qui en parle sur plus de 1750 membres ca te donne tu une petite idée de l interet que le monde porte pour le sujet...

Pis pour ce qui est de la masse c est a ceux qui sont contre de les faire changer d idée et ca se fait pas en les rabaissant qui vont avoir le gout de jaser du sujet avec toi.

Aby, je considère tes paroles comme étant irrespectueux.......C'est pas le nombre de membre qui en parle contre qui est important mais bien le fait d'apporter des solution pour ceux qui on de la misere avec certaine loi de la federation, prend l'exemple du rapport Gagné, ce rapport a certainement pas ete ecrit pour quelques individue seulement !!!!! C'est de ton devoir de respecter le choix de ceux qui font parti de la federation ou pas et de ceux qui sont pro fed ou pas !!!!

Alors je te demande bien poliment de faire de la correction sur ton post, sinon je vais devoir intervenir en supprimant ton message.......

Bonne soirée

Goudrelle

Dis moi ce qui est irrespectueux de dire QUON est toujours les meme qui en discute parce que je m inclut la dedans ..
Esce que j ai dit de ne plus en discuter???? Non
Je me suis ni pour et ni contre la fed je vois les bon et les mauvais cotés...je dis que c est pas en rabaissant le monde et les traitant de mouton ou de cave comme j ai deja vu cette hiver sur un autre post ( ca vait rapport avec le fait de demander l avancement du 50%) que le monde on le gout d en jaser... c est tout .. mais ca ca doit etre repectueux surement..si tu veux tu peux le supprimer mais je vais comprendre ton message...
Bonne journée
P.s.
Ces t mon dernier post sur la fed je vais seulement jaser de sujet plus leger ..comme ca il seront 6ou 7a en parler

abyzoe a écrit:Salut 5/16

Je ne dis pas que la fes est parfaite mais je commence a penser que la grande majorité des producteurs sont satisfait esceque ca fait mon affaire?? ..bof
Avant la fed je vendait tout mon sirop a mon acheteur pis maintenant il acheteur autorisé.. donc avec ou sans fed moi je commence a m en balancer ....
Je veux juste par perdre l argent qui dort a fed..

Si ca ne concerne pas tu t en cal.....? si sa te concerne tu va poussé au boutte jusqu a ce qu on laisse tomber a ne plus écrire ? meme a terre on continu de fessé ,comme dans l affaire du bourgeon collectif avec Boutin ?

Si je suis ta logique, moi qui n est pas bio ,pourquoi j aiderai a vouloir des changement du hors quota pour ceux qui on du hors quota bio, quand que l an passé on a été cherché 6 millions de livres aux states ? je trouve ca cochon de la part de la fed face au gars bio. On est la pour vendre, pas pour le laissé en entrepot.

Moi je pense pas juste a moi, je veux aider et tout ce que je peux mettre en ligne pour le faire ,je vais le faire. Mais si je suis pour me faire chier avec ca, je vais décrocher et me melé de mes affaires drette la.

Dans tout les sujet, ou ca toujours mal viré, c est l ACHARNEMENT qui en a été toujours la cause.

Les gars franchement.. c'est pas un sujet qui vaut une chicane..