Rechercher
 
 

Résultats par :
 

 


Rechercher Recherche avancée

Derniers sujets
» Bilomax 1 LS Bilodeau
Hier à 23:00 par A.Albert

» Évaporateur P4
Hier à 21:35 par Goudrelle

» Une amende salée
Hier à 21:23 par Goudrelle

» filtration shop vac
Hier à 21:02 par pasmar

» Tirage Les Sucriers.com ( Deuxieme segment)
Hier à 20:50 par daniel gagne

» Recherche moules à bonbons et suçons
Hier à 20:49 par jobber

» neige,neige,neige
Hier à 19:12 par Denis

» Tirage Les Sucriers.com ( Premier segment)
Hier à 17:41 par Éric1973

» La vitesse de la perceuse
Hier à 14:15 par martin lallier

» On entaille quand ????
Hier à 10:49 par major tom

» Husqvarna 350
Hier à 7:08 par jean-pierre roy

» Epaisseur stainless pour panne
Hier à 6:52 par Denis

» Projet Osmose maison!
Sam 16 Fév 2019 - 19:26 par mghu200

» Alcool pour les entailles
Sam 16 Fév 2019 - 11:24 par Goudrelle

» nouveau-brunswick
Sam 16 Fév 2019 - 8:07 par Denis

» Érable de Giguère et de Norvège?
Sam 16 Fév 2019 - 6:38 par major tom

» Calcul du nombre d'entaille
Sam 16 Fév 2019 - 6:28 par jean-pierre roy

» Je prépare un tirage......
Ven 15 Fév 2019 - 22:08 par steph24

» Installation pompe shurflo 12V + panneau solaire
Ven 15 Fév 2019 - 6:00 par JPGraphX

» SOS nuage blanc dans mon sirop.
Jeu 14 Fév 2019 - 22:53 par Goudrelle

Merci a nos partenaires


Droit de passage tubulure aérienne sur terres publiques (de la couronne)

Aller en bas

Droit de passage tubulure aérienne sur terres publiques (de la couronne)

Message par pinkforest le Mar 8 Nov 2016 - 21:33

Bonjour à tous, pour ceux qui ont déjà faits des demandes à ce sujet, pouvez-vous me dire l'année de votre droit d'accès pour passer de la tubulure aérienne ou enfouie, et les coûts du droit de passage (pour un droit de passage à l'extérieur du périmètre en location), pour un tuyau air/eau par exemple...

pinkforest

Messages : 481
Date d'inscription : 21/08/2012
Age : 40
Ville/village : Bas-St-Laurent

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit de passage tubulure aérienne sur terres publiques (de la couronne)

Message par pinkforest le Ven 11 Nov 2016 - 14:13

Je vous relance donc, si vous passez sur la forêt publique ou sur des terres publiques intramunicipales, bien vouloir spécifier et me donner le coût d'un tel permis

merci

pinkforest

Messages : 481
Date d'inscription : 21/08/2012
Age : 40
Ville/village : Bas-St-Laurent

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit de passage tubulure aérienne sur terres publiques (de la couronne)

Message par 5/16 le Sam 12 Nov 2016 - 7:43

Ton agent de terre public peut te dire ca. Si tu n est pas sur terre public, contact le mnrf de ta région.

_________________
6 000 chutes
4x12 à l'huile
privé
5/16
5/16

Messages : 1565
Date d'inscription : 26/05/2013
Age : 50
Ville/village : ham-nord

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit de passage tubulure aérienne sur terres publiques (de la couronne)

Message par pinkforest le Sam 12 Nov 2016 - 23:21

Je sais 5/16, je fais un sondage

pinkforest

Messages : 481
Date d'inscription : 21/08/2012
Age : 40
Ville/village : Bas-St-Laurent

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droit de passage tubulure aérienne sur terres publiques (de la couronne)

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum